Marque expirée - Marque en non vigueur

Snep matériel d'identité visuelle
SNEP, SA

Numéro de dépôt :
99817155
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019

Présentation de la marque Snep matériel d'identité visuelle

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SNEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Snep matériel d'identité visuelle »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNEP domicilié(e) 2 ROUTE DE LYON - 38150 - CHANAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 093 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNEP domicilié(e) 2 ROUTE DE LYON - 38150 - CHANAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Snep matériel d'identité visuelle est expirée depuis le 6 octobre 2019.

SNEP a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DU CABLE , SITAL , QUALIPVC , TV MAG VIDEO , ALTINE , TELEMAG VIDEO , (Marque figurative) , SNEP , ef euroform THERMOFORMAGE , QualiPVC


SNEP, SA - 2 ROUTE DE LYON - 38150 - CHANAS - France - SIREN 384093779


SNEP - 2 ROUTE DE LYON - 38150 - CHANAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421637 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21

Mobilier urbain à savoir : - enseignes non lumineuses en métal - enseignes lumineuses Service de thermoformage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.